COM(1990)118
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil portant prolongation de la campagne de commercialisation 1989/90 dans les secteurs du lait et de la viande bovine (présentée par la Commission)
COM(1990)118
Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil portant prolongation de la campagne de commercialisation 1989/90 dans les secteurs du lait et de la viande bovine (présentée par la Commission)
Document date: [1990]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1990)0118
Original Reference Code
COM(1990)118
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0093 COM(1990)93 Suspension temporaire du droit autonome du TDC - produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes) Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes) (présentée par la Commission)
-
-
-
-
COM(1990)0097 COM(1990)97 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant, pour les campagnes de commercialisation 1989/1990, 1990/1991 et 1991/1992, établissement de régles générales en matière de commercialisation de sucre préférentiel dans la Communauté (présentés par la Commission) Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant, pour les campagnes de commercialisation 1989/1990, 1990/1991 et 1991/1992, établissement de règles générales en matière de commercialisation de sucre préférentiel dans la Communauté (présentée par la Commission)
-
COM(1990)0098 COM(1990)98 PLAN D'ACTION TRIENNAL POUR LA POLITIQUE DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LA CEE (1990 - 1992) PROGRAMME TRIENNAL POUR LA POLITIQUE DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LA CEE (1990-1992) (Communication de M. VAN MIERT)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0121 COM(1990)121 AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 2 SECTION I PARLEMENT AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 5 SECTION IV COUR DE JUSTICE ET TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 6 SECTION V COUR DES COMPTES AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 APERÇU GÉNÉRAL AVANT-PROJET de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1991 VOLUME 0 INTRODUCTION GÉNÉRALE
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1990)0132 COM(1990)132 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 Communication de la Commission accompagnée de deux propositions de décision du Conseil relatives à un PROGRAMME D'ACTION POUR ENCOURAGER LE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AUDIOVISUELLE EUROPEENNE "MEDIA" 1991 - 1995 ADDENDUM - FICHE FINANCIERE
-
-
-
-
COM(1990)0136 COM(1990)136 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Quatorzième rapport annuel (1988) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
-
-
-
-
COM(1990)0140 COM(1990)140 Secteur du houblon - aide aux producteurs (récolte 1989) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL sur la production et la commercialisation du houblon Récolte 1989 Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil fixant, dans le secteur du houblon, le montant de l'aide aux producteurs pour la récolte de 1989 (présentée par la Commission)
-
COM(1990)0141 COM(1990)141 ADEQUATION DU CAPITAL DES ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT Communication de Sir Leon Brittan Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly