COM(1989)653
Rapprochement des législations - véhicules à moteur
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 236 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 SYN 237 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 238 (présentées par la Commission)
COM(1989)653
Rapprochement des législations - véhicules à moteur
Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 236 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 SYN 237 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 238 (présentées par la Commission)
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0653.COM(1989)0653_1
Original Reference Code
COM(1989)653/1
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1990
Rapprochement des législations - véhicules à moteur (FRA)
Conditions of Access and Use
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Languages
French
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COM(1989)0645 COM(1989)645 Domaine vétérinaire - produits de la pêche Proposition de REGLEMENT (CEE) du Conseil arrêtant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché des produits de la pêche (présentée par la Commission)
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COM(1989)0653 COM(1989)653 Rapprochement des législations - véhicules à moteur Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 236 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 SYN 237 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 238 (présentées par la Commission)
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COM(1989)0660 COM(1989)660 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME I Exposé des motifs PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1990/1991) VOLUME II (conséquences financières) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1990/91) VOLUME III ACTES JURIDIQUES FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume I (Exposé des motifs) (Communication de M. Mac SHARRY) FIXATION DES PRIX AGRICOLES ET CERTAINES MESURES CONNEXES (1990/1991) Volume II (Conséquences financières) (Communication de M. Mac SHARRY)
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COM(1989)0662 COM(1989)662 PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT LA DIRECTIVE 70/220/CEE CONCERNANT LE RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES RELATIVES AUX MESURES A PRENDRE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR PAR LES EMISSIONS DES VEHICULES A MOTEUR (présentée par la Commission)
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COM(1989)0668 COM(1989)668 Domaine vétérinaire - viandes fraîches de volailles Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché des viandes fraîches de volaille (présentée par la Commission)
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COM(1989)0673 COM(1989)673 Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL arrêtant les règles sanitaires pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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