COM(1988)728
FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
COM(1988)728
FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 10/01/1989
FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social (FRA)
EUROPEAN REGIONAL DEVELOPMENT FUND Thirteenth Annual Report (1987) from the Commission to the Council, the European Parliament and the Economic and Social Committee (ENG)
EUROPÄISCHER FONDS FÜR REGIONALE ENTWICKLUNG Dreizehnter Jahresbericht (1987) der Kommission an den Rat, das Europäische Parlament und den Wirtschafts- und Sozialausschuß (DEU)
EUROPEES FONDS VOOR REGIONALE ONTWIKKELING Dertiende jaarverslag (1987) van de Commissie aan de Raad, het Europese Parlement en het Economisch en Sociaal Comité (NLD)
FONDO EUROPEO DI SVILUPPO REGIONALE Tredecima relazione annuale (1987) della Commissione al Consiglio, al Parlamento europeo e al Comitato economico e sociale (ITA)
Conditions of Access and Use
Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
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COM(1988)0705 COM(1988)705 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission) Proposition de DIRECTIVE (CEE) DU CONSEIL sur le Permis de Conduire (présentée par la Commission)
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COM(1988)0708 COM(1988)708 ENVIRONNEMENT : Protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (doc. COM(88) 708/5) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 15 décembre 1988. Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir de sources diffuses (présentée par la Commission)
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COM(1988)0722 COM(1988)722 Rapport sur le fonctionnement de la Directive 83/189/CEE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques (1984-1987) (présentée par la Commission) Normes et règlementations techniques - directive 83/189/CEE
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COM(1988)0728 COM(1988)728 FONDS EUROPÉEN DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL Treizième rapport annuel (1987) de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social
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COM(1988)0730 COM(1988)730 Projet DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer (présentés par la Commission) Projet de DECISION COMMUNE DU CONSEIL ET DE LA COMMISSION instituant un Programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements français d'outre-mer (POSEIDOM) Proposition de DECISION DU CONSEIL relative au régime de l'octroi de mer dans les départements d'outre-mer. (présentés par la Commission)
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COM(1988)0740 COM(1988)740 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines mobiles (présentée par la Commission) Rapprochement des législations - machines mobiles
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COM(1988)0746 COM(1988)746 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application de la RECOMMANDATION DU CONSEIL 86/379/CEE, du 24 juillet 1986 sur l'emploi des handicapés dans la Communauté
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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