1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 136/2/96 Rév.2)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 531ème réunion de la Cour tenue le 12 septembre 1996 (DEC 133/96)
3. Activités de la Cour
3.1. Réunions intervenues depuis la 531ème réunion de la Cour du 12 septembre 1996 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Transmission des observations préliminaires susceptibles de figurer dans le rapport spécial qui accompagnera la DAS relative à l'exercice 1995
3.3. Transmission des observations préliminaires susceptibles de figurer dans le rapport spécial qui accompagnera la "DAS-FED" relative à l'exercice 1995
3.4. Réponse officielle concernant le projet de rapport relatif aux états financiers de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
3.5. Publication du rapport spécial 2/96 relatif à l'Administration de Mostar par l'Union européenne (AMUE) et aux comptes de l'Administrateur
3.6. Relations avec le Parlement européen
3.7. Procédure écrite n. 4/96

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995
4. Introduction au Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 139/96)
5. Chapitre 1: Ressources propres - 2ème lecture après procédure contradictoire (DEC 50/96 apc Corr.1)
6. Chapitre 2: Gestion budgétaire et dépenses directes - 2ème lecture apc (DEC 69/1/96 Rév.1 apc)
7. Chapitre 8: Instruments financiers et activités bancaires - 1ère lecture apc (DEC 63/96 apc + Add.1)
8. Chapitre 11: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers - 1ère lecture apc (DEC 62/96 apc)
9. Chapitre 12: Fonds européens de développement - 1ère lecture apc (DEC 49/1/96 Rév.1 apc)
10. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions et des organes des Communautés européennes - 1ère lecture après
procédure contradictoire (DEC 73/96 apc, DEC 78/96 apc et DEC 77/96
apc)
11. Illustrations graphiques (dépenses opérationnelles) (DEC 127/1/96
Rév.1 Add. 1 + Point 18 du document DEC 133/96 (PV) du 12.9.96)
12. Lexique méthodologique DAS (DEC 141/96 + Add.1)
13. Observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1994 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 150/95 apc + Corr.1)
14. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments pour la période allant du 1er septembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 110/96 apc)
15. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur pour la période allant du 1er septembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 140/96 apc)
16. Observations préliminaires relatives aux aides humanitaires de l'Union européenne entre 1992 et 1995 - 1ère lecture (DEC 125/96 + Corr.1)
17. Preliminary observations on the audit of certain aspects of German reunification measures involving EAGGF compensation payments and export refunds - 1ère lecture (DEC 142/96)
18. Préparation de la conférence sur le thème : "Rôle, statut et responsabilité du contrôleur légal des comptes dans l'Union européenne" (DEC 131/96)
19. Demande de coopération et d'assistance des Cours des comptes des pays PHARE (DEC 135/96)
20. Rapport du réviseur indépendant pour l'exercice clos le 31.12.1995 - Quitus à donner au comptable de la Cour (DEC 129/96)
21. Modalités de mise à disposition des travaux de la Cour sur le réseau Internet (DEC 126/96)
22. Divers
22.1. Contrôle du Fonds Européen d'Investissement
22.2. Relations avec les autorités des États Membres
22.3. Contrôles conjoints
22.4. Occupation des locaux vacants
22.5. Communications du Président

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

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