1. Adoption du projet d'ordre du jour et points que Madame et Messieurs les Membres ainsi que M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 136/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la 531ème réunion de la Cour tenue le 12 septembre 1996 (DEC 133/96)
3. Activités de la Cour

RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1995
4. Introduction au Rapport annuel relatif à l'exercice 1995 - 1ère lecture (DEC 139/96)
5. Chapitre 2: Gestion budgétaire et dépenses directes - 2ème lecture apc (DEC 69/1/96 Rév.1 apc)
6. Chapitre 8: Instruments financiers et activités bancaires - 1ère lecture apc (DEC 63/96 apc)
7. Chapitre 11: Coopération avec les pays en voie de développement et les pays tiers - 1ère lecture apc (DEC 62/96 apc)
8. Chapitre 12: Fonds européens de développement - 1ère lecture apc (DEC 49/96 apc)
9. Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions et des organes des Communautés européennes - 1ère lecture apc
- Chapitre 13: Commission (DEC 73/96 apc)
- Chapitre 14: Cour des comptes (DEC 78/96 apc)
- Chapitre 15: Comité économique et social (DEC 77/96 apc)
10. Illustrations graphiques (dépenses opérationnelles) (Point 18 du document DEC 133/96 (PV) du 12.9.96)
11. Lexique méthodologique DAS (DEC 141/96)
12. Observations préliminaires en matière de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1994 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 150/95 apc + Corr.1)
13. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments pour la période allant du 1er septembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 110/96 apc)
14. Projet de rapport relatif aux états financiers de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur pour la période allant du 1er septembre 1994 au 31 décembre 1995 - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 140/96 apc)
15. Observations préliminaires relatives aux aides humanitaires de l'Union européenne entre 1992 et 1995 - 1ère lecture (DEC 125/96 + Corr.1)
16. Preliminary observations on the audit of certain aspects of German reunification measures involving EAGGF compensation payments and export refunds - 1ère lecture (DEC 142/96)
17. Préparation de la conférence sur le thème : "Rôle, statut et responsabilité du contrôleur légal des comptes dans l'Union européenne" (DEC 131/96)
18. Demande de coopération et d'assistance des Cours des comptes des pays PHARE (DEC 135/96)
19. Rapport du réviseur indépendant pour l'exercice clos le 31.12.1995 - Quitus à donner au comptable de la Cour (DEC 129/96)
20. Modalités de mise à disposition des travaux de la Cour sur le réseau Internet (DEC 126/96)
21. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

English, French

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