Conférence des présidents des parlements des Etats membres : 1973 - Organisation
Conférence des présidents des parlements des Etats membres : 1973 - Organisation
Documents from 11 January 1963 to 15 January 1973
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Communiqué et projets de communiqués finaux. Communiqué d’Annemarie Renger, présidente du Bundestag, sur la Conférence des présidents des parlements des Etats membres.
Programme de la Conférence.
Projets de discours du Président du PE à la Conférence.
Rapport des Secrétaires Généraux, à l’issue de la réunion du 15/12/1972, à l’intention de la Conférence des Présidents des parlements nationaux et du Président du PE.
Lettre pour l’envoi au greffier du rapport provisoire des Secrétaires Généraux.
Procès-verbal interne de la réunion des Secrétaires généraux du 15/12/1972.
Note au groupe de travail pour la préparation de la réunion des Secrétaires généraux du 15/12/1972.
Note détaillant l’organisation protocolaire de la réunion des Secrétaires généraux, adressée à la Direction générale de l’Administration.
Note du groupe de travail chargé de la préparation de la réunion des Secrétaires généraux, adressé à Hans Nord, secrétaire général du PE, avec un projet de programme, et de sujets devant être traités. Liste provisoire des participants.
Note de la réunion scientifique, sur « L’intégration européenne et l’avenir des parlements en Europe ».
Note du 12/04/1972 sur l’organisation d’une Conférence des Présidents des parlements des Etats membres de la CEE.
Projet de lettre aux présidents des parlements des Etats membres pour l’organisation d’une Conférence, avec un tableau de prévision des disponibilités des parlementaires et un document de synthèse sur les relations entre le PE et les parlements nationaux.
Note adressée au Président du PE sur l’organisation d’une réunion des présidents des parlements.
Note sur la définition de l’ordre du jour de la Conférence.
Projets de discours du Président du PE sur l’intention de réalisation d’un Conférence commune entre présidents des parlements nationaux et du PE.
Compte-rendu analytique de la Conférence des Présidents des Assemblées parlementaires des pays membres des Communautés européennes et du Parlement européen, à Rome, le 11/01/1963.
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French, German