Lettres de remerciements de parlementaires ayant assisté à la Conférence : Cormac Breslin, chairman de la Dail Eireann d’Irlande ; Karl Skytte, speaker du Folketing de Danemark ; de Selwyn Lloyd et de son secrétaire, speaker de la House of Commons du Royaume-Uni ; Sir George Jellicoe, leader de la House of Lords du Royaume-Uni.
Projets de lettres pour l’envoi d’une note de synthèse définitive issue de la réunion des secrétaires généraux des institutions européennes du 15/12/1972, pour la préparation de la Conférence des présidents des parlements des Etats membres.
Proposition de modifications de la note de synthèse de la réunion des secrétaires généraux du 15/12/1972, par John McGowan Smyth, du Sénat d’Irlande ; du pouvoir législatif des Pays-Bas ; de Jean Lyon, secrétaire général de l’Assemblée nationale de France.
Lettres de Hans R. Nord, secrétaire général du PE, et de Klaus Pöhle, directeur de cabinet du Président du PE, pour la préparation de la Conférence et de la réunion des secrétaires généraux.
Réponses des secrétaires généraux à l’invitation de Hans Nord, secrétaire général du PE, pour la participation à la réunion des Secrétaires généraux du 15/12/1972 : Jean Lyon, secrétaire général de l’Assemblée nationale française; de G. Bruyneel, secrétaire général de la Chambre des Représentants belge ; Pierre Lious, secrétaire général du Sénat français ; A.F. Schepel, secrétaire général de la Tweede Kamer des Pays-Bas ; de John McGowan Smyth, secrétaire général du Sénat irlandais ; de D. OConnell, secrétaire général de l’Assemblée d’Irlande ; du secrétaire général du Sénat italien.
Invitation à la Conférence des présidents des parlements des Etats membres: aux présidents des deux chambres du Parlement français (Achille Peretti, président de l’Assemblée Nationale ; Alain Poher, président du Sénat); au président du Bundestag, Kai-Uve von Hassel puis Annemarie Renger; aux présidents des deux chambres du Parlement italien (Alessandro Pertini, président de la Chambre des députés ; Amintore Fanfani, président du Sénat) ; aux présidents des deux chambres du parlement néerlandais (Maarten de Niet Gerritzoon, président du Sénat ; Frans-Jozef van Thiel, président de la Chambre des représentants); aux présidents des deux chambres du parlement belge (Paul Struye, président du Sénat ; Achille van Acker, président de la Chambre des représentants); à Pierre Grégoire, président de la Chambre des députés luxembourgeois ; aux présidents des deux chambres du Parlement anglais (Selwyn Llyod, président de la House of Commons ; Baron Hailsham of St Marylebone, président de la Chambre des Lords) ; aux présidents des deux chambres du Parlement irlandais (Eamon Rayel puis Michael Yeats, président du Sénat ; Cormac Breslin, président de l’Assemblée d’Irlande); à Karl Skytte, président du Parlement danois.
Pré-invitation et transmission du rapport Vedel, relatif à l’accroissement des compétences du PE, aux présidents des chambres du parlement français; aux présidents des chambres du parlement Allemand; au président du Sénat italien; au président de la chambre des députés italienne et réponse ; au président du Sénat belge; au président de la chambre des représentants belge; au président du Sénat néerlandais; au président de l’Assemblée Nationale néerlandaise; au président de la chambre des députés luxembourgeoise.
Echanges sur l’établissement d’une rencontre périodique entre le PE et les parlements des Etats membres: suggestions de Raymond Triboulet, président du Groupe de l’Union démocratique européenne au PE; avec Alain Poher, président du Sénat français; avec Pierre Grégoire, président de la chambre des députés luxembourgeoises; avec Rainer Barzel, chef du groupe parlementaire CDU/CSU au Bundestag.
Lettre de Gaetano Martino, président du PE, à Eugen Gerstenmaier, président du Bundestag, sur la tenue d’une Conférence des présidents des assemblées parlementaires des membres de la Communauté européenne et du Parlement européen, à Rome le 11/01/1963.

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