DORIE-853 63_07 - C.E.S.E - Publication au Journal Officiel des avis du CESE

Documents from 19 March 1959 to 09 November 1982

Identity Statement

Reference Code
DORIE-853
Complete Reference Code
DORIE-33-853
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 09/11/1982 - E-1415/1982 - QUESTION ECRITE N° 1415/82 de M. EISMA (NI - Néerlandais) en date du 21/10/1982 au Conseil des Communautés européennes - Publication des avis du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1981 - 9102/81 - Politique de concurrence de la Communauté à la lumière de la situation économique et sociale actuelle - lettre du Président du Comité économique et social au Président du Conseil des Communautés européennes du 10/07/1981 - Hyperlien
- Intégral - 04/07/1974 - R/1831/74 - Copie de lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social au president du Conseil - Approbation définitive du nouveau règlement du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 13/06/1974 - 1074/74(Presse41) - COMMUNICATION A LA PRESSE - Art. 51 du règlement intérieur du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1974 - R/1454/74 - Comité Economique et Social - Lettres du Président LAPPAS en date des 05/04/1974 et 16/05/1974 = articles 51 du règlement intérieur : publication des avis du Comité - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1974 - R/1358/74 - Comité Economique et Social - Lettres du Président LAPPAS en date des 05/04/1974 et 16/05/1974 = article 51 du règlement intérieur : publication des avis du Comité - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1974 - - Comité Economique et Social - Lettres du Président LAPPAS en date des 05/04/1974 et 16/05/1974 = règlement intérieur : publication des avis du Comité - Hyperlien
- Intégral - 22/05/1974 - 1013/74 - Copie de lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social au president du Conseil - Règlement intérieur du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1974 - - Réunion ou Groupe des Affaires generals - 13/05/1974 - a) Projet de réponse à la lettre du Président du Parlement européen concernent les règles de recrutement des fonctionnaires (doc. R/944/74 (ASS 465) b) Modification de l'art. 51 du Règlement intérieur du C.E.S., concernant la publication des avis du Comité (doc. 898/74 (CES 74) - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1974 - 898/74 - Comité Economique et social - Lettre du Président LAPPAS en date du 05/04/1974 - [doc. 890/74 (CES 70) - règlement intérieur : publication des avis du Comité - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1974 - 8907/74 - Copie de lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social au president du Conseil - Comité Economique et social : règlement intérieur - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1974 - R/246/74 - Relations entre le Conseil et le Comité Economique et Social - demande de publication au Journal Officiel de l'avis émis par le Comité Economique et Social de sa propre initiative sur "les prochaines négociations multilatérales dans le cadre de GATT" - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1974 - R/98/74 - Relations entre le Conseil et le Comité Economique et Social - demande de publication au Journal Officiel de l'avis émis par le Comité Economique et Social de sa propre initiative sur "les prochaines négociations multilatérales dans le cadre du GATT" - Hyperlien
- Intégral - 25/11/1973 - 2227/73 - Copie de lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social au president du Conseil - Demande de publication au Journal Officiel de l'avis émis par le Comité économique et social de sa propre initiative sur "les prochaines négociations multilatérales dans le cadre du G.A.T.T." - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1973 - - Points à l'ordre du jour du Groupe des Affaires Générales d'aujourd'hui concernant le C.E.S. - Hyperlien
- Intégral - 24/05/1973 - CES438/73 - Avis du Comité économique et social sur la "Communication de la Commission au Conseil relative à l'élaboration d'une conception globale en vue des prochaines négociations multilatérales" - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1973 - 834/73 - Copie de lettre de A. Lappas, Président du Comité économique et social au president du Conseil - Positions du Comité économique et social sur les modifications suggérées au projet de son Règlement intérieur révisé - Hyperlien
- Intégral - 04/04/1973 - CES309/73 - AIDE-MEMOIRE contenant les positions du Comité économique et social sur les modifications suggérées par le COREPER au projet de Règlement intérieur révisé du Comité - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1972 - R/2148/72 - Publication au Journal officiel des avis rendus par le Comité économique et social sur demande du Conseil [docs R/1322/72 (CES 97) et 1228/72 (CES 105)] - Hyperlien
- Intégral - 25/09/1972 - R/1961/72 - Publication au Journal officiel des avis rendus par le Comité économique et social sur demande du Conseil [docs R/1322/72 (CES 97) et 1228/72 (CES 105)] - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1972 - - Réunions du Groupe des affaires générales des 12/09/1972 et 22/09/1972 - Publication au Journal Officiel des avis rendus par le Comité économique et social (doc. T/394/72 (CES) - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1972 - T/394/72 - Publication au Journal officiel des avis rendus par le Comité économique et social sur demande du Conseil [docs R/1322/72 (CES 97) et 1228/72 (CES 105)] - Hyperlien
- Intégral - 11/09/1972 - T/383/72 - Publication au Journal officiel des avis rendus par le Comité économique et social demandés par le Conseil [docs R/1322/72 (CES 97) et 1228/72 (CES 105)] - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1972 - - Réunion du Groupe des Affaires Générales du 24/07/1972 - a) publication au Journal Officiel des avis rendus par le Comité Economique et Social sur consultation à titre facultatif ou à base juridique non précisée de la part du Conseil (doc. 1228/72 C.E.S. 105) - b) question de la publication au Journal Officiel des 2 avis rendus par le Comité Economique et social lors de sa 103ème session plénière (doc. T/307/72 C.E.S.) - c) question de la publication au Journal Officiel de 2 avis facultatifs rendus par le Comité Economique et Social lors de sa 104ème session plenière (doc. T/338/72 C.E.S.) - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1972 - - Réunion du Groupe Affaires Générales du 17/07/1972 - Publication au Journal Officiel des Communautés Européennes des avis rendus par le Comité Economique et Social, sur consultation à titre facultatif ou à base juridique non précisée de la part du Conseil (doc. 1228/72 (CES 105)) - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1972 - 1228/72 - Publication au Journal officiel des Communautés européennes des avis rendus par le Comité économique et social, sur consultation à titre facultatif ou à base juridique non précisée de la part du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 27/06/1972 - - Publication au Journal Officiel des avis du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1972 - - Lettre à NOEL - Publication au Journal Officiel des avis du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1972 - - Lettre de J.D. Kuipers, président du Comité économique et social à S.L. Mansholdt, président de la Commission - Publication au Journal Officiel des avis du Comité - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1972 - R/1322/72 - Copie de lettre de J.D. Kuipers, président du Comité économique et social à Gaston Thorn, Président du Conseil - Publication du Journal officiel des avis donnés par le Comité économique et social à titre facultatif ou non précisé - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1972 - - Lettre de S.L. Mansholt, Président de la Commission à J.D. Kuipers, Président du Comité économique et social - Publication au Journal Officiel des avis du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 29/05/1972 - R/1090/72 - Publication au Journal officiel des Communautés européennes des 2 avis facultatifs rendus par le Comité économique et social lors de sa 102ème session plénière - Hyperlien
- Intégral - 02/08/1971 - T/455/73 - Question de la publication au JO des avis rendus par le Comité économique et social de sa propre initiative - Hyperlien
- Intégral - 17/05/1971 - - Publication au Journal Officiel des Communautés Européennes de 4 avis rendus par le Comité Economique et Social lors de sa 94ème session plénière - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1971 - - Réunion du Groupe des Affaires Générales en date du 14/05/1971 - Question de la publication au Journal Officiel de certains avis rendus par le C.E.S. lors de sa 94ème session plénière - Avis sur le mémorandum de la Commission au Conseil concernant la politique industrielle dans la Communauté [doc. 900/71 (CES 54)] - Hyperlien
- Intégral - 10/05/1971 - - Question de la publication de l'avis du C.E.S. sur le mémorandum de la Commission au Conseil concernant la politique industrielle dans la Communauté (doc. 900/71 (CES 54)) - Hyperlien
- Intégral - 04/05/1971 - - Question de la publication au Journal Officiel des Communautés Européennes de certains avis rendus par le C.E.S. lors de sa 94ème session plénière : Avis du C.E.S. sur le mémorandum de la Commission au Conseil concernant la politique industrielle dans la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 29/04/1971 - 900/71 - Question de la publication au Journal Officiel des Communautés Européennes de certains avis rendus par le Comité Economique et Social lors de sa 94ème session plénière - Hyperlien
- Intégral - 30/06/1970 - 973/70 - Question de la publication de 5 avis rendus par le Comité économique et social lors de sa 86ème session plénière - Hyperlien
- Intégral - 23/06/1970 - - Réunion du Groupe des Affaires Générales 22/06/1970 - PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DE 6 AVIS RENDUS PAR LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL LORS DE SA 86ème SESSION PLENIERE [doc. T/363/70 (CES)] - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1970 - 764/70 - Publication au Journal Officiel des Communautés Européennes de 2 avis rendus à titre facultatif par le Comité Economique et Social lors de sa 85ème session plénière - Hyperlien
- Intégral - 07 - 04 - 1970 - - - Publication au Journal Officiel des Communautés Européennes de 4 avis rendus par le Comité Economique (doc.T/187/70) : cf. prochaine réunion du Coreper, 1ère partie - Questions générales en matière de publication au Journal Officiel des Avis du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1970 - 454/70 - Question de la publication au Journal Officiel des Communautés Européennes des avis rendus à titre facultatif par le Comité Economique et Social lors de sa 84ème session plénière sur : - 4 propositions de directives du Conseil concernant pour les activités non salariées du médecin (docs. CES 47/70 et CES 48/70) et du praticien de l'art dentaire (docs. CES 50/70 et CES 51/70) - 5 propositions de directives du Conseil concernant les activités non salariées relevant de la fabrication et du commerce des spécialités pharmaceutiques (docs. CES 53/70, CES 55/70, CES 56/70, CES 57/70 et CES 58/70) - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1969 - T/567/69 - Question de la publication au Journal Officiel des Communautés Européennes des avis rendus par le Comité Economique et Social sur - une proposition de règlement du Conseil fixant les normes de qualité extérieure des matériels forestiers de reproduction [doc. CES 478/69] - 12 propositions de règlements du Conseil relatifs à la fixation des prix pour certains produits agricoles [doc. CES 479/69] - une proposition modifiée de règlement du Conseil concernant les dispositions complémentaires en matière d'organisation commune du marché vini-viticole [doc. CES 480/69] - Hyperlien
- Intégral - 25/02/1965 - 266/65 - Publication des avis du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 02/02/1965 - 132/65 - Conseil des 01/02/1965 et 02/02/1965 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1965 - 57/65 - Publication des avis du Comité Economique et Social au Journal Officiel - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1965 - R/311/59 - Publication des avis du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1963 - - Publication au Journal Officiel : A. Publication des avis du Comité Economique et Social B. Systématisation des publications au Journal Officiel - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1959 - - Veröffentlichung der Stellungnahmen des Wirtshafts - und Sozialausschusses im Amtsblatt (Dok. R/311/59 des Rates) - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1959 - R/263/59 - Fixation des modalités concernant la publication des avis du Comité - Hyperlien
- Intégral - 24/03/1959 - - Publication des avis du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 16/03/1959 - - Publication des avis du Comité économique et social - Hyperlien

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