DORIE-848 63_04 - C.E.S.E -Rôle et compétences (2)

Documents from 22 February 1973 to [10/2004]

Identity Statement

Reference Code
DORIE-848
Complete Reference Code
DORIE-33-848
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - FAITS ET CHIFFRES - 1994/1996 - in Bulletion des CE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - ** - - Extract of the report of the 3 Wise Men - Hyperlien
- Intégral - ** - 10 - 2004 - - Règlement intérieur CES - Hyperlien
- Intégral - 04/03/2004 - - Evolutions significatives concernant la Banque européenne d'Investissement (BEI) et le Comité économique et Social européen (CESE) - Hyperlien
- Intégral - 30/01/2004 - SC(2004)4 - Présidence du Comité: Bilan a mi-parcours - in Comité économique et social européen - Compte-rendu succinct de la 405ème session plénière - (28/01/2004 et 29/01/2004) - Hyperlien
- Intégral - 11/07/2001 - SC(2001)30 - Comité économique et social, 468ème réunion du Bureau, le 10/07/2001 - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1999 - SC(1999)44 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Sous-Comité - "Le rôle et la contribution de la société civile organisée dans la construction européenne", Compte rendu succinct - 20/05/1999 - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1994 - CES1311/94 - PROCES-VERBAL de la 320ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 23/11/1994 et 24/11/1994 - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1994 - CES1209/94AnnexeIII - ANNEXE III au PROCES-VERBAL de la 319ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité le 20/10/1994 - Hyperlien
- Intégral - 11/10/1994 - CES1031/94annexe - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 318ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 14/09/1994 et 15/09/1994 - Hyperlien
- Intégral - 14/09/1994 - SC(94)157 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 389ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, reunion du 30/09/1994 - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1994 - SC(94)75 - Comité économique et social - Groupe ad hoc "Horizon 1996" : réunion du 02/05/1994 - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1994 - CES1315/93Annexe - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 311ème session plénière tenue à Bruxelles, les 21/12/1993 et 22/12/1993 - Débat sur "le Rôle institutionnel du Comité" - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1994 - - Discours du nouveau president du CES - in BULLETIN 94 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 09/12/1992 - SC(92)135 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 372ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, reunion du 08/12/1992 - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1992 - CES1186/92annexe - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 300ème Session plénière tenue à Bruxelles, les 21/10/1992 et 22/10/1992 - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1991 - - (EU) CE/MAASTRICHT : OUVERTURE DE LA SESSION PAR UNE DECLARATION SUR LE SOMMET - Hyperlien
- Extrait - 20/12/1991 - SC(91)160 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 292ème SESSION PLENIERE - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1991 - SC(91)159 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 360ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, réunion du 17/12/1991 - Hyperlien
- Intégral - 16/12/1991 - - Rôle institutionnel du Comité économique et social - Citoyenneté communautaire (vote) - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1991 - - Lettre de F. Staedelin, Président du CES à J. Weyland, Président du COREPER - CES, modifications - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1991 - A3-237/91 - RÉSOLUTION sur le rôle institutionnel du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 01/11/1991 - - (EU) CES/PLENIERE : UNE RESOLUTION SUR LE ROLE DU COMITE ET TOUS LES AVIS INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR SONT ADOPTES - Hyperlien
- Intégral - 31/10/1991 - CES1300/91 - RESOLUTION CES - instruments politiques et sociaux - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1991 - SC(91)118 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 289ème SESSION PLENIERE - (25/09/1991 et 26/09/1991) - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1991 - - Le rôle institutionnel du CES - Analyse du rapport de Mme CASSANMAGNAGO - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1991 - - "IL FAUT PAS QUE LE COMITE SOIT DEPENDANT DU CONSEIL" - Hyperlien
- Extrait - 18/06/1991 - CONF-UP-UEM2008/91 - Comité économique et social - in PROJET DE TRAITE SUR L'UNION - (document de référence de la Présidence Luxembourgeoise) - Hyperlien
- Intégral - 14/06/1991 - - Conférence intergouvernementale "Union Politique" - Hyperlien
- Extrait - 29/05/1991 - SC(91)76 - A propos du CES - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 355ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct - Hyperlien
- Intégral - 21/05/1991 - UP/49/91 - Comité économique et social - Organe régional - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1991 - SC(91)59 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 354ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, réunion du 23/04/1991 - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1991 - - Conférence intergouvernementale "Union Politique" - Hyperlien
- Intégral - 09/04/1991 - CES369/91 - PROCES-VERBAL de la 164ème réunion de la section de l'industrie, du commerce, de l'artisanat et des services tenue à Bruxelles, le 08/03/1991 - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1991 - CES278/91 - PROCES-VERBAL de la 284ème session plénière tenue à Bruxelles les 27/02/1991 et 28/02/1991 - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1991 - SC(91)33 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 284ème SESSION PLENIERE - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1991 - - LA DIMENSION SOCIALE, GRAND SUJET DE DECEPTION - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1991 - - LE ROLE CONSULTATIF DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DOIT ETRE CONFIRME - Hyperlien
- Intégral - 19/02/1991 - CES144/91 - PROCES-VERBAL de la 283ème session plénière tenue à Bruxelles, les 30/01/1991 et 31/01/1991 - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1991 - CES1502/90 - PROCES-VERBAL de la 282ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 18/12/1990 et 19/12/1990 - Hyperlien
- Intégral - 30/01/1991 - SC(91)16 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 350ème réunion du Bureau - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1991 - SC(91)12 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 349ème réunion du Bureau du 17/01/1991 - Hyperlien
- Intégral - 18/12/1990 - SC(90)117 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 348ème réunion du Bureau du 17/12/1990 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1990 - SC(90)104 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 347ème réunion du Bureau - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1990 - - RESOLUTION - Role consultative du CES - Hyperlien
- Intégral - 22/10/1990 - SC(90)89 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - SESSION CONSTITUTIVE DU 9ème EXERCICE QUADRIENNAL - Compte rendu sommaire, 16-18/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1990 - - AVIS DE LA COMMISSION DU 21/10/1990 RELATIF AU PROJET DE RÉVISION DU TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE CONCERNANT L'UNION POLITIQUE - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1990 - - ETUDE MORGAN SUR LE Comité Economique Social - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1990 - SC(90)83 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 345ème réunion du Bureau du 18/09/1990 - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1990 - SC(90)74 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 344ème réunion du Bureau du 05/09/1990 - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1990 - SC(90)61 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 343ème réunion du Bureau du 03/07/1990 - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1989 - SC(89)39 - Compte-rendu sommaire de l'activité des sections - 11/1989 - Hyperlien
- Intégral - 17/10/1989 - SC(89)31 - Compte-rendu sommaire de l'activité des sections - 10/1989 - Hyperlien
- Intégral - 29/09/1989 - SC(89)24 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte rendu sommaire, reunion des 27 et 28/09/1989 - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1989 - SC(89)20 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte-rendu sommaire de l'activité des sections - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1989 - CES1006/88 - MEMORANDUM SUR LA VALORISATION A L'HORIZON 1992 DU ROLE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 02/06/1989 - SC(89)5 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte rendu sommaire, réunion des 31/05 et 01/06/1989 - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1989 - SEC(89)204 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte rendu sommaire, session des 25 et 26/01/1989 - Hyperlien
- Extrait - 28/10/1988 - SEC(88)1606 - Fonds structurels - in OMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Compte rendu sommaire, session dews 26 et 27/10/1988 - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1985 - - LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL APPUYE LA REFORME INSTITUTIONNELLE DEVANT LE COMITE "SPAAK 2" - Hyperlien
- Intégral - ** - 06 - 1983 - CES600/83 - LISTE ALPHABETIQUE DES SUPPLEANTS DES MEMBRES DU COMITE - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1980 - - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 16/02/1978 - CES1270/77finrév. - PROJET D'AVIS du Comité économique et social sur "Les moyens de renforcer la position et l'influence du Comité dans le dispositif communautaire" - Hyperlien
- Intégral - 29/07/1976 - - LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 13/07/1976 - - THE ECONOMIC AND SOCIAL COMMITTEE - Hyperlien
- Intégral - 25/01/1974 - CES961/73 - DOCUMENT relatif à la place et au rôle du Comité économique et social dans la perspective d'une évolution des Institutions européennes - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1973 - CES65/73annexe1 - ANNEXE au PROCES-VERBAL 108ème Session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles, au Palais d'Egmont les 24/01/1973 et 25/01/1973 - Allocution de A. Lappas, Président du CES - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1973 - CES65/73annexe3 - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 108ème Session plénière du Comité économique et social, qui a eu lieu à Bruxelles, les 24/01/1973 et 25/01/1973 - Discours prononcé par M. Ortoli, Président de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 02/03/1973 - CES65/73annexe2 - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 108ème Session plénière du Comité économique et social, qui a eu lieu à Bruxelles, au Palais d'Egmont, les 24/01/1973 et 25/01/1973 - Discours prononcé par P. Harmel, Président du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 22/02/1973 - R/491/73 - Rencontre entre le Président du Comité Economique et Social et le Comité des Représentants Permanents - Hyperlien

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