63_01 - C.E.S.E - Généralités

Documents from [11/1988] to [11/1996]

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-844
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - 11 - 1996 - - LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Faits et chiffres - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1996 - 5400/96 - 405ème réunion du Bureau du Comité économique et social du 27/02/1996 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - - LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Faits et chiffres 1994/1996 - in Bulletin 4 du CES - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1995 - 6917/2/95REV2 - RAPPORT du Comité Budgétaire au Comité des Représentants Permanents - Allocations des Membres, suppléants et experts du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 27/04/1995 - SC(95)57 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 397ème réunion de Bureau - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1995 - 4846/95 - Indemnités journalières du Comité économique et social n° doc. préc. : 7507/94 CES 24 CDR 41 - Hyperlien
- Intégral - 02/02/1995 - CES-CDR1/95 - AVANT-PROJET DE BUDGET RECTIFICATIF ET SUPPLEMENTAIRE CES et CDR / n° 1 - SECTION VI COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ET COMITE DES REGIONS - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1995 - SC(95)12 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, 393ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, réunion du 24 janvier 1995 - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1995 - CES1311/94 - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 320ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 23/11/1994 et 24/11/1994 - DEMANDES FORMULEES PAR LES MEMBRES EN APPLICATION DE L'ART. 41 DU REGLEMENT INTERIEUR - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1994 - SC(94)209 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 321ème SESSION PLENIERE - Hyperlien
- Intégral - 21/07/1994 - 8002/94ADD2 - Etat prévisionnel du Comité économique et social, du Comité des régions et de la Structure organisationnelle commune pour l'exercice 1995 (Section VI de l'APB 1995) - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1994 - 8002/94 - Etat prévisionnel du Comité économique et social, du Comité des Régions et de la structure organisationnelle commune pour l'exercice 1995 (section VI de l'APB 1995) - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1994 - SC(94)24 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des transports et communications - Compte rendu succinct, reunion le 11février 1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1994 - PE201.997/déf. - RAPPORT de la commission institutionnelle sur l'indépendance des membres des institutions communautaires - Rapporteur: W. Newton Dunn - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1994 - - Présence et influence du Comité économique et social - in Rapport annuel 1993 - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1993 - E-3624/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 3624/93 de MM. ONESTA et RAFFIN du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Représentation des associations de défense de l'environnement au Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1993 - SC(93)149 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, 381ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct reunion du 23/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1992 - SC(92)114 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, 369ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, réunion du 20/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - ** - 10 - 1992 - CES860/92 - RAPPORT SUR LES SUITES AUX AVIS ET SUR LES ACTIVITES DU COMITE [ECONOMIQUE ET SOCIAL] (10/1990 - 09/1992) - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1992 - - Présence et influence du Comité économique et social, Réforme institutionnelle et avenir du CES - in Rapport annuel 1991 - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1990 - CES1225/90 - PROCES-VERBAL de la session constitutive du Comité économique et social (9ème exercice quadriennal) tenue à Bruxelles au siège du Comité, les 16/10/1990, 17/10/1990 et 18/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1988 - - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly