DORIE-844 63_01 - C.E.S.E - Généralités

Documents from [11/1988] to [11/1996]

Identity Statement

Reference Code
DORIE-844
Complete Reference Code
DORIE-33-844
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - 11 - 1996 - - LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Faits et chiffres - Hyperlien
- Intégral - 28/02/1996 - 5400/96 - 405ème réunion du Bureau du Comité économique et social du 27/02/1996 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1996 - - LE COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES - Faits et chiffres 1994/1996 - in Bulletin 4 du CES - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1995 - 6917/2/95REV2 - RAPPORT du Comité Budgétaire au Comité des Représentants Permanents - Allocations des Membres, suppléants et experts du Comité Economique et Social - Hyperlien
- Intégral - 27/04/1995 - SC(95)57 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 397ème réunion de Bureau - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1995 - 4846/95 - Indemnités journalières du Comité économique et social n° doc. préc. : 7507/94 CES 24 CDR 41 - Hyperlien
- Intégral - 02/02/1995 - CES-CDR1/95 - AVANT-PROJET DE BUDGET RECTIFICATIF ET SUPPLEMENTAIRE CES et CDR / n° 1 - SECTION VI COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ET COMITE DES REGIONS - Hyperlien
- Intégral - 27/01/1995 - SC(95)12 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, 393ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, réunion du 24 janvier 1995 - Hyperlien
- Intégral - 04/01/1995 - CES1311/94 - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 320ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 23/11/1994 et 24/11/1994 - DEMANDES FORMULEES PAR LES MEMBRES EN APPLICATION DE L'ART. 41 DU REGLEMENT INTERIEUR - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1994 - SC(94)209 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 321ème SESSION PLENIERE - Hyperlien
- Intégral - 21/07/1994 - 8002/94ADD2 - Etat prévisionnel du Comité économique et social, du Comité des régions et de la Structure organisationnelle commune pour l'exercice 1995 (Section VI de l'APB 1995) - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1994 - 8002/94 - Etat prévisionnel du Comité économique et social, du Comité des Régions et de la structure organisationnelle commune pour l'exercice 1995 (section VI de l'APB 1995) - Hyperlien
- Intégral - 14/02/1994 - SC(94)24 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section des transports et communications - Compte rendu succinct, reunion le 11février 1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1994 - PE201.997/déf. - RAPPORT de la commission institutionnelle sur l'indépendance des membres des institutions communautaires - Rapporteur: W. Newton Dunn - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1994 - - Présence et influence du Comité économique et social - in Rapport annuel 1993 - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1993 - E-3624/1993 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 3624/93 de MM. ONESTA et RAFFIN du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Représentation des associations de défense de l'environnement au Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 24/11/1993 - SC(93)149 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, 381ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct reunion du 23/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 20/10/1992 - SC(92)114 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, 369ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct, réunion du 20/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - ** - 10 - 1992 - CES860/92 - RAPPORT SUR LES SUITES AUX AVIS ET SUR LES ACTIVITES DU COMITE [ECONOMIQUE ET SOCIAL] (10/1990 - 09/1992) - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1992 - - Présence et influence du Comité économique et social, Réforme institutionnelle et avenir du CES - in Rapport annuel 1991 - Hyperlien
- Intégral - 08/11/1990 - CES1225/90 - PROCES-VERBAL de la session constitutive du Comité économique et social (9ème exercice quadriennal) tenue à Bruxelles au siège du Comité, les 16/10/1990, 17/10/1990 et 18/10/1990 - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1988 - - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien

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