DORIE-851 63_05 - C.E.S.E - Relations CESE_autres institutions - (2)

Documents from 01 May 1984 to 01 March 1996

Identity Statement

Reference Code
DORIE-851
Complete Reference Code
DORIE-33-851
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Extrait - 01/03/1996 - SC(96)24 - Rélations inter-institutionnelles - Présentation du programme de travail de la Commission. Intervention de Flynn - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL 333è session plénière - RELATIONS INTER-INSTITUTIONNELLES - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1993 - - 1993 - LES NOUVEAUX TRAITÉS - PROPOSITIONS DU PARLEMENT EUROPÉEN - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1991 - PE155.593/déf. - ROLE INSTITUTIONNEL DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Le point de la session - Hyperlien
- Extrait - 22/11/1991 - SP(91)2901 - Rôle institutionnel du Comité économique et social - in PARLEMENT EUROPEEN 11/1991 - SESSION EN BREF - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1991 - - Rapport (doc. A3-0237/91) de Mme Cassanmagnago Cerretti, au nom de la commission institutionnelle, sur le rôle institutionnel du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1991 - - (EU) UNION POLITIQUE : MME CASSANMAGNAGO CERRETTI PLAIDE POUR UNE PLUS GRANDE CONSULTATION ET AUTONOMIE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL, MME BINDI POUR UN ROLE ESSENTIEL DES CITOYENS DANS L'UNION - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1991 - A3-237/91 - Rôle institutionnel du comité économique et social - citoyenneté communautaire - RÉSOLUTION sur le rôle institutionnel du Comité économique et social - Hyperlien
- Extrait - 19/11/1991 - - Débat sur le Rôle institutionnel du Comité économique et social - Citoyenneté communautaire - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, Strasbourg, 19/11/1991 - Hyperlien
- Extrait - 11/10/1991 - - ROLE INSTITUTIONNEL DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 30/09/1991 - - Le rôle institutionnel du CES - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1991 - PE153.102 - Rôle institutionnel du Comité économique et social - in PROCES-VERBAL de la réunion des 18/09/1991 et 19/09/1991 - BRUXELLES - Hyperlien
- Intégral - 23/09/1991 - PE150.027/déf. - RAPPORT de la commission institutionnelle sur le rôle institutionnel du Comité économique et social - Rapporteur: Maria Luisa Cassanmagnago Cerretti - Hyperlien
- Intégral - 20/09/1991 - SP(91)2360 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission institutionnelle - Compte rendu sommaire des réunons de 18-19/09/1991 - Hyperlien
- Intégral - 19/09/1991 - - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Parlement européen - Compte rendu sommaire des reunions des 18-19/09/1991 - Hyperlien
- Intégral - 20/06/1991 - CONF-UP1802/91 - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - PARLEMENT EUROPEEN - Compte rendu sommaire de la reunion du 19/06/1991 - Projet de rapport sur le rôle institutionnel du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 19/06/1991 - SP(91)1663 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Brussels, 19/06/1991 - Summary Record - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1991 - CONF-UP-UEM2008/91 - PROJET DE TRAITE SUR L'UNION (document de référence de la Présidence Luxembourgeoise) - Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 24/04/1991 - - Conférence intergouvernementale "Union Politique" - Hyperlien
- Intégral - 07/03/1991 - SP(91)629 - EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Institutional Affairs - Brussels, 28/02/1991 and 01/03/1991 - Summary Record - Hyperlien
- Intégral - 01/03/1991 - - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire de la reunion du 28/02/1991 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1991 - - Document de travail contenant les amendements au projet de rapport sur le rôle institutionnel du Comité économique et social (PE 150.027) - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1990 - PE147.746 - PROPOSITION DE RESOLUTION conformément à l'article 63 du Règlement sur le rôle du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 28/06/1988 - 7369/88 - Résultats de la 256ème session plénière du Comité économique et social tenue les 01/06/1988, 02/06/1988 et 03/06/1988 à Bruxelles - Hyperlien
- Intégral - 09/02/1988 - - Comité Economique et Social - Votre note du 26/10/1987 (entretiens avec M. Louet) - Hyperlien
- Intégral - 15/12/1987 - - ENTRETIEN ENTRE M. D.F. WILLIAMSON ET M. A. MOREAU 15/12/1987 - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1987 - - Procédure de coopération - Participation du CES - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1987 - - Rencontre avec le Secrétaire Général du C.E.S le 15/12/1987 - Hyperlien
- Intégral - 14/12/1987 - - Procédure de cooperation - Communication au CES des commentaires de la Commission sur la position commune du Conseil - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1987 - - Entretien avec M. LOUET, Secrétaire Général du CES - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1987 - - Entretien avec M. LOUET le 22/10/1987 après-midi - Hyperlien
- Intégral - 04/08/1987 - - Lettre de Jacques Delors, Président de la Commission à A. Margot, Président du Comité économique et social - Les conséquences de la mise en oeuvre de l'Acte unique européen sur le rôle du Comité économique et social dans le système institutionnel communautaire - Hyperlien
- Intégral - 30/07/1987 - GI(87)124 - Groupe institutionnel - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU GROUPE DU 24/07/1987 - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1987 - - Participation du CES à la procédure de coopération - Hyperlien
- Intégral - 17/07/1987 - 7919/87 - Note du Groupe des Affaires Générales au Comité des Représentants Permanents - Conséquences de la mise en oeuvre de l'Acte unique européen sur la situation du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 02/07/1987 - 7506/87 - Lettre de Margot, Président du Comité économique et social à Tindemans, Président du Conseil - Conséquences de la mise en oeuvre de l'Acte unique sur la situation du Comité économique et social - Hyperlien
- Intégral - 25/06/1987 - - Lettre de A. Margot, Président du Comité économique et social à Jacques Delors, Président de la Commission - Examination des conséquences de la mise en oeuvre des procédures de l'Acte unique sur la situation du Comité dans le dispositif institutionnel de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 26/02/1987 - - ELEMENTS POUR L'INTERVENTION DE M. LE PRESIDENT DEVANT LE CES LORS DE LA SESSION DES 25/02/1987 ET 26/02/1987 (26/02/1987 à 11 h.) - Hyperlien
- Intégral - 24/02/1987 - - ACTE UNIQUE - ROLE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Hyperlien
- Intégral - 24/02/1987 - GI(87)35 - Compte rendu de la réunion du 24/02/1987 - Rôle du CES - Hyperlien
- Intégral - 17/02/1987 - GI(87)29 - Compte rendu de la réunion du groupe institutionnel du 17/02/1987 - Rôle du CES dans les nouvelles relations institutionnelles (doc. GI(87)24) - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1987 - - Acte unique - Rôle du Comité Economique et Social - Discussion du COREPER sur la procédure de coopération - Hyperlien
- Intégral - 11/02/1987 - - ECONOMIC AND SOCIAL COMMITTEE - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1987 - CES75/87pt3 - Points 3 de l'ordre du jour - Examen et discussion générale des dispositions de l'Acte unique qui concerne le CES - Hyperlien
- Intégral - 21/01/1987 - - COREPER LUNCHEON : 21/01/1987 - REVISED RULES OF PROCEDURE OF THE PARLIAMENT - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1987 - - Vademecum institutionnel - LA PROCEDURE DE COOPERATION - Projet/3 - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1987 - - Insertion éventuelle du CES dans le procédure de cooperation - Votre rencontre avec M. Louet du 19/01/1987 prochain - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1987 - - Insertion éventuelle du CES dans la procédure de coopération - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1986 - - INSERTION EVENTUELLE DU CES DANS LA PROCEDURE DE COOPERATION - Hyperlien
- Intégral - 28/11/1986 - - Lettre de Roger Louet, Secrétaire général du Comité économique et social à E. NOEL, Secrétaire général de la Commission - Proposition d'une formule pour un 1er examen des questions susceptibles de préoccuper le CES dans la nouvelle chronologie du processus décisionnel institué par l'Acte Unique - Hyperlien
- Intégral - 21/11/1986 - - Insertion du CES dans la procédure de cooperation - Note de Monsieur Ciavarini Azzi du 19/11/1986 - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1986 - P/911/86 - Lettre de E. Noel, Secrétaire general de la Commission à Ciavarini Azzi, Commission - Organiser un déjeuner de travail sur l'insertion possible du Comité Economique et Social dans le processus de coopération institué par l'Acte unique - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1986 - P/911/86 - Lettre à E. Noel, Secrétaire general de la Commission à Roger Louet, Secrétaire general du CES - Suggestion d'un déjeuner de travail à brève échéance pour discuter de l'insertion éventuelle du Comité Economique et Social dans le processus de coopération institué par l'Acte unique - Hyperlien
- Extrait - 19/11/1986 - COM(86)PV850 - PROCEDURE DE COOPERATION ENTRE LE PARLEMENT, LE CONSEIL ET LA COMMISSION (SUITE DU POINT VII) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 19/11/1986 - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1986 - - PROPOSITIONS MODIFIEES PAR LA COMMISSION A LA SUITE DE L'AVIS DU PARLEMENT ET/OU DU CES (1980-1986) - Hyperlien
- Intégral - 15/05/1984 - - Comités consultatifs - Hyperlien

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