DORIE-15 00_04 - Projet européen - Initiatives diverses - 1981

Documents from 01 January 1981 to 31 December 1982

Identity Statement

Reference Code
DORIE-15
Complete Reference Code
DORIE-01-15
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Integral - 18/12/1981 - COM(81)816final - La procédure de concertation - Hyperlien
- Excerpt - 18/12/1981 - PE76.305 - Résolution du Parlement européen - in Procès-verbal de la séance du 18/12/1981 - Hyperlien
- Excerpt - 13/12/1981 - - Interview de M. le Président G. THORN - in Club de la Presse - Europe 1 - 13/12/1981 -(Extrait relatif au Parlement européen) - Hyperlien
- Integral - 17/11/1981 - PE75.575 - COMPTE-RENDU SOMMAIRE établi en commun accord par les Secrétariats du Conseil et du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 17/11/1981 - PE.75.575 - ALLOCUTION PRONONCÉE PAR MADAME SIMONE VEIL, PRÉSIDENT DU PARLEMENT EUROPÉEN, À L'OCCASION DE LA RENCONTRE ENTRE LES MINISTRES DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DES DIX ET LE BUREAU ÉLARGI DU PARLEMENT EUROPÉEN - Hyperlien
- Excerpt - 17/11/1981 - PE75.575 - REMARQUES LIMINAIRES DU PRESIDENT DU CONSEIL - STRASBOURG : 17/11 - Hyperlien
- Excerpt - ** - ** - 1981 - - Projet de traité instituant la 1ère étape de la réalisation de l'UNION EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 17/11/1981 - SEC(81)1810 - UNION EUROPEENNE -(Communication de M. le Président, en accord avec M. ANDRIESSEN, suite aux délibérations de la Commission à Villers-le-temple le 14/11/1981) - Hyperlien
- Integral - 13/11/1981 - 9827/2/81REV2 - Note du Groupe des Affaires Générales en date du 09/10/1981 au Comité des Représentants Permanents - Commentaire des résolutions concernant - les relations entre le Parlement européen et le Conseil - le droit d'initiative et le rôle du Parlement européen dans le processus législatif de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 16/10/1981 - SEC(81)1569/2 - MEMORANDUM DU GOUVERNEMENT FRANCAIS SUR LA RELANCE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 15/10/1981 - SEC(81)1582 - RAPPORT SUR LA COOPERATION POLITIQUE EUROPEENNE - Hyperlien
- Integral - 07/10/1981 - COM(81)581final - LES RELATIONS ENTRE LES INSTITUTIONS DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Integral - 09/07/1981 - - RÉSOLUTION sur les relations entre le Parlement européen et le Conseil - Hyperlien
- Integral - 09/07/1981 - - RÉSOLUTION sur les relations entre le Parlement européen et les parlements nationaux - Hyperlien
- Integral - 09/07/1981 - - RÉSOLUTION sur le droit d'initiative et le rôle du Parlement européen dans le processus législatif de la Communauté - Hyperlien
- Integral - 09/07/1981 - - RÉSOLUTION sur la coopération politique européenne et le rôle du Parlement européen - Hyperlien
- Integral - 12/02/1981 - - RAPPORT DES 3 SAGES - CONCLUSIONS DU CONSEIL EUROPEEN DES 01/12/1981 ET 02/12/1981 RELATIVES AU RAPPORT SUR LES INSTITUTIONS EUROPEENNES - Hyperlien
- Integral - 29/01/1982 - - DOCUMENTATION DE BASE EN MATIERE INSTITUTIONNELLE - Initiatives 1981 - Hyperlien

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Original Reference Code: SEC(1981)1810
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Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1981)1569
Original Reference Code: SEC(1981)1569
Description Level: Dossier
Dates: 1981 to 1981
Abstract: Volume 1981/0083 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 04/12/1981 RAPPORT SUR LA COOPERATION POLITIQUE EUROPEENNE (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1981)1582
Original Reference Code: SEC(1981)1582
Description Level: Dossier
Dates: 1981 to 1981
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