Traité de Maastricht: conférence intergouvernementale sur l'UEM

Documents from [09/1991] to [10/1991]

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Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

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Compte rendu de la conférence interinstitutionnelle sur l'UEM le 09/09 [SEC(91)1705] (12/09). Comptes rendus des réunions au niveau ministériel: 7e réunion le 09/09 [SEC(91)1724] (11/09) - passage aux phases 2 et 3 de l'UEM -, 8e réunion le 07/10 [SEC(91)1946] (10/10) - déficits budgétaires excessifs, réduction de la bande du SME -. Note d'information [SEC(91)1935] (14/10). Comptes rendus des réunions des représentants personnels: 15e réunion le 03/09 [SEC(91)1668] (04/09) - passage aux phases 2 et 3 de l'UEM, création d'un Institut monétaire européen, ECU, politique de change, politique économique et discipline budgétaire -, 16e réunion le 10/09 [SEC(91)1722] (12/09) - articles 102A, 103, 104, 10 -, 17e réunion le 01/10 [SEC(91)1910] (10/10) - articles 105, 106, 108, 109 -, 18e réunion le 08/10 [SEC(91)1964] (16/10) - rôle du PE et de la Commission, relations BCE/institutions et rôle du comité économique et financier, surveillance prudentielle-. Nouveau projet de traité sur l'UEM diffusé par la présidence néerlandaise [SEC(91)2060] (30/10).

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Abstract: Volume 1991/0073 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/09/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ET DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Conférence interinstitutionnelle sur l'Union économique et monétaire, tenue à Bruxelles le 9 septembre 1991 (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1705
Original Reference Code: SEC(1991)1705
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0073 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 11/09/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la septième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Luxembourg, le 9 septembre 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1724
Original Reference Code: SEC(1991)1724
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0082 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la huitième réunion au niveau ministériel de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Luxembourg, le 7 octobre 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1946
Original Reference Code: SEC(1991)1946
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0081 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 14/10/1991 CONFERENCE INTERGOUVERNEMENTALE SUR L'UNION MONETAIRE NOTE D'INFORMATION A L'ATTENTION DES MEMBRES DU COLLEGE DIFFUSEE SOUS L'AUTORITE DE M. CHRISTOPHERSEN (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1935
Original Reference Code: SEC(1991)1935
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0073 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 12/09/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la seizième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 10 septembre 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1722
Original Reference Code: SEC(1991)1722
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0081 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 10/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la dix-septième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Bruxelles, le 1 octobre 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1910
Original Reference Code: SEC(1991)1910
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0083 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 16/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet Compte rendu de la dix-huitième réunion au niveau des représentants personnels de la conférence intergouvernementale sur l'Union économique et monétaire (Luxembourg, le 8 octobre 1991). (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)1964
Original Reference Code: SEC(1991)1964
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
Abstract: Volume 1991/0085 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 30/10/1991 NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Union économique et monétaire (FRA)
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1991)2060
Original Reference Code: SEC(1991)2060
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
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