Relations avec le Conseil (EN-444)

Relations avec le Conseil

Document date: [1973]

Identity

Content

Access

Allied Materials

Relations

Identity Statement

Created By

Noël, Emile

HAEU Reference Code

EN-444

Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

- Réunions du COREPER: comptes rendus des 682e réunion le 12/04 [SEC(73)1522] (17/04), 684e réunion le 03/05 [SEC(73)1721] (07/05), 685e réunion le 10/05 [SEC(75)1852] (14/05), 686e réunion le 16/05 [SEC(73)1908] (21/05), 691e réunion le 20/06 [SEC(73)2419] (21/06). Notes manuscrites prises par EN durant les réunions (12/04-03/05).
Notes et rapport du SG du Conseil [T/258/73(ASS)] (17/04), [T/292/73(ASS)] (14/05), [T/322/73(ASS)] (25/05), [R/1610/73(AG148)] (20/06).
- Divers: Documents de travail en date des 20/03 [SEC(73)1279] (30/03) et 27/03 (annexe à la note de K. Meyer -SG- en date du 27/03) remis par la délégation belge. Note afférente d'EN [P/279/73] (28/03). Aide-mémoire de la délégation belge [SEC(73)2913] (20/07). Aide-mémoire non identifié (s.d.).

Conditions of Access and Use

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Relations Area

Abstract: Volume 1973/0036 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 17/04/1973 OJ 249/2 - Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 682ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 12 avril 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail de la Présidence (FRA) Ag 249/2 - Item 6 MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Subjec ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)1522

Original Reference Code: SEC(1973)1522

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)1721 - OJ 251/2 Point 3 bis NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 684ème réunion du C.R.P. - 3 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail du Secrétariat du Conseil (doc.T/258/73(ASS))

Abstract: Volume 1973/0041 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 07/05/1973 OJ 251/2 Point 3 bis NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 684ème réunion du C.R.P. - 3 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés - Document de travail du Secrétariat du Conseil (doc.T/258/73(ASS)) (FRA) Volume 1973/9006 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) pr ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)1721

Original Reference Code: SEC(1973)1721

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)1852 - OJ 252/2, point 5 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 685ème réunion du Comité des Représentants permanents - 10 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures de décision au sein des Communautés

Abstract: Volume 1973/0045 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 14/05/1973 OJ 252/2 point 5 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 685ème réunion du Comité des Représentants permanents - 10 mai 1973 - Suggestions pratiques visant à améliorer les procédures- de décision au sein des Communautés (FRA) TO 252, Punkt 5 VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: 685. Tagung des Ausschusse ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)1852

Original Reference Code: SEC(1973)1852

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)1908 - O.J. 253/2 - Point 5 Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : 686e réunion du Comité des Représentants Permanents 16 mai 1973 - Amélioration des procédures de décision au sein des Communautés Européennes (doc. T 292/73 (Ass))

Abstract: Volume 1973/0047 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 21/05/1973 O.J. 253/2 - Point 5 Note à l'attention de Messieurs les Membres de la Commission Objet : 686e réunion du Comité des Représentants Permanents 16 mai 1973 - Amélioration des procédures de décision au sein des Communautés Européennes (doc. T 292/73 (Ass)) (FRA) Agenda 253/2 - Item 5 MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: 686th meeting of the Com ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)1908

Original Reference Code: SEC(1973)1908

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)2419 - O.J. 248ème session du Conseil des 25/26 JUIN 1973 Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 691ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 20 juin 1973 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire (Doc. T/356/73(ASS) et SEC(73) 2366)

Abstract: Volume 1973/9008 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 21/06/1973 O.J. 248ème session du Conseil des 25/26 JUIN 1973 Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 691ème réunion du Comité des Représentants Permanents - 20 juin 1973 - Amélioration des procédures de décision du Conseil et de la cohérence de l'action communautaire (Doc. T/356/73(ASS) et SEC(73) 2366) (FRA) Ag 248th session ...

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)2419

Original Reference Code: SEC(1973)2419

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)1279 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Amélioration pratique des méthodes de travail du Conseil

Abstract: Volume 1973/9005 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 30/03/1973 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Amélioration pratique des méthodes de travail du Conseil (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)1279

Original Reference Code: SEC(1973)1279

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973

SEC(1973)2913 - O.J. Conseil point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Amélioration des procédures de décision du Conseil

Abstract: Volume 1973/9009 Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier. Date indicative : 20/07/1973 O.J. Conseil point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Amélioration des procédures de décision du Conseil (FRA)

Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1973)2913

Original Reference Code: SEC(1973)2913

Description Level: Dossier

Dates: 1973 to 1973