SP(1993)2569 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°1835/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 462/93 posée par M. Christopher Jackson sur les produits chimiques utilisés par les cultivateurs européens projet établi par M. Steichen et Sir Leon Brittan
SP(1993)2569 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°1835/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 462/93 posée par M. Christopher Jackson sur les produits chimiques utilisés par les cultivateurs européens projet établi par M. Steichen et Sir Leon Brittan
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2569
Original Reference Code
SP(1993)2569
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/09/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°1850/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1561/93 posée par M. ALEX SMITH sur Retraitement nucléaire projet établi par M.RUBERTI (FRA)
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