SP(1993)2558 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1843/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 758/93 posée par M. Bettini sur les effets néfastes d'une pesticide, l'Insegar (phénoxycarb) projet établi par M. Steichen
SP(1993)2558 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1843/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 758/93 posée par M. Bettini sur les effets néfastes d'une pesticide, l'Insegar (phénoxycarb) projet établi par M. Steichen
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2558
Original Reference Code
SP(1993)2558
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/09/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°1842/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 559/93 posée par M. Fernández-Albor sur la carte touristique Galice-Nord du Portugal projet établi par M.Vanni d'Archirafi (FRA)
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