SP(1993)2567 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1849/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1471/93 posée par M. ROBLES PIQUER sur Technologies pour la voiture de demain projet établi par M. RUBERTI
SP(1993)2567 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1849/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1471/93 posée par M. ROBLES PIQUER sur Technologies pour la voiture de demain projet établi par M. RUBERTI
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2567
Original Reference Code
SP(1993)2567
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/09/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1848/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1000/93 posée par M. PAPAYANNAKIS sur Découvertes archéologiques dans la région de Voula (Attique) projet établi par M. SCHMIDHUBER (FRA)
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