SP(1992)88 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 57/92 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1298/91 posée par M. FALQUI sur le respect de la réglementation communautaire sur les concentrations de solvants chlorurés dans les eaux destinées à la consommation humaine : Lombardie (Italie) projet établi par M. RIPA DI MEANA
SP(1992)88 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 57/92 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1298/91 posée par M. FALQUI sur le respect de la réglementation communautaire sur les concentrations de solvants chlorurés dans les eaux destinées à la consommation humaine : Lombardie (Italie) projet établi par M. RIPA DI MEANA
Document date: [1992]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1992)88
Original Reference Code
SP(1992)88
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/01/1992
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 57/92 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1298/91 posée par M. FALQUI sur le respect de la réglementation communautaire sur les concentrations de solvants chlorurés dans les eaux destinées à la consommation humaine : Lombardie (Italie) projet établi par M. RIPA DI MEANA (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies