SI(1992)17 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1504ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 16.1.92 = Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Affaires générales" des 3 et 4.2.1992
SI(1992)17 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1504ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 16.1.92 = Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Affaires générales" des 3 et 4.2.1992
Document date: [1992]
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CEUE_SEGE-SI(1992)17
Original Reference Code
SI(1992)17
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Brouet, Agnes
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Volume 1992/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/01/1992
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1504ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) : 16.1.92 = Fixation de l'ordre du jour provisoire de la session du Conseil "Affaires générales" des 3 et 4.2.1992. (FRA)
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