Projet de décision des Conseils sur l'université européenne, mai 1959
Texte d
Texte i
Texte i révisé
Texte nl
Communication aux membres de la commission de la recherche scientifique et technique de l'Assemblée parlementaire européenne, juin 1959. Textes d, i et nl
Notes sur le projet de décision des Conseils, juin 1959. Un texte d
Travaux du Comité des représentants permanents au sujet du projet de décision, juin 1959. Texte d d'une note introductive
Travaux du Comité des représentants permanents au sujet d'un nouveau texte du projet de décision des Conseils, juillet 1959. Textes d, i et nl partiellement
Note introductive avec la résolution de l'Assemblée parlementaire européenne relative à la création d'une université européenne, 23.07.1959. Textes d, i et nl
Note introductive à la 22ème session du Conseil de la CEE et à la 18ème session du Conseil de la CEEA, du 25.07.1959, avec le nouveau texte du projet de décision des Conseils
Texte d
Texte i
Texte nl
Extrait du projet de procès-verbal de la 22ème session du Conseil de la CEE et de la 18ème session du Conseil de la CEEA
Extrait du projet de procès-verbal de la conférence du 25.07.1959 des représentants des gouvernements des États membres
Extrait du projet de procès-verbal de la 69ème réunion du Comité des représentants permanents, du 28.09.1959
Correspondance diverse

[C 105/59;fr;de];[298/59;fr;de;it;nl];[R 351/59;fr;de;it;nl];[R 428/59;fr;de];[R 505/59;fr;de];[R 522/59;fr;de;it;nl];[R 555/59;fr;de;it;nl]

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.