Extraits du 7ème rapport général de la CECA et des 2èmes rapports généraux de la CEE et de la CEEA
Note sur les questions de la politique énergétique, présentée par M. Leemans à la réunion du 12.06.1959 de la commission pour la politique énergétique de l'Assemblée parlementaire européenne
Texte d
Texte i
Texte nl
Note d'information du secrétariat des Conseils sur la réunion du 12.06.1959 de la commission pour la politique énergétique de l'Assemblée parlementaire européenne
Texte d
Rapport intérimaire de la commission pour la politique énergétique de l'Assemblée parlementaire européenne sur les problèmes énergétiques soulevés dans les rapports généraux de la CECA, de la CEE et de la CEEA, juin 1959
Texte d
Texte i
Texte nl
Rapport complémentaire, juin 1959
Texte d
Texte i
Texte nl
Présentation du rapport intérimaire et du rapport complémentaire lors de la séance du 25.06.1959 de l'Assemblée parlementaire européenne
Résolution de l'Assemblée parlementaire européenne sur le développement de la politique énergétique européenne, 25.06.1959. Textes d, i et nl
Note introductive à la 22ème session du Conseil de la CEE et à la 18ème session du Conseil de la CEEA, du 25.07.1959, sur les résolutions de l'Assemblée parlementaire européenne. Textes d, i et nl
Correspondance relative à la transmission de documents

[C 101/59;fr;de];[277/59;fr;de;it;nl];[298/59;fr;de;it;nl];[428/59;fr;de;it;nl]

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.