Notes et documents de travail
Documents from 10 February 1983 to 27 April 1994Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Note sur la conférence des ministres socialistes du Travail tenue à Milan les 3, 4 et 5 février 1983.
Note de Mario Dido sur l'engagement des socialistes en Europe pour le progrès des droits syndicaux, de négociation, d'information et de participation des travailleurs, 1983.
Proposition d'Ernest Glinne sur le respect et le renforcement des normes internationales du travail, 1983.
Note sur la dimension sociale dans la Communauté européenne, 2 décembre 1988.
Note sur les bases juridiques des directives "Droit de séjour", 21 février 1990.
Lignes directrices pour une possible révision des traités en matière de politique sociale, Pierre Carniti, février 1990.
Notes de Jean-Marie Triacca à l'attention des membres du Groupe à propos des rapports de la commission des Affaires sociales (historique, contenu).
Note de Jean-Marie Triacca sur la dimension sociale du Marché intérieur, 20 décembre 1990.
Charte sociale.
Fondation européenne pour l'amélioration des condition de vie et de travail, revue Nouvelles, n°23, 1990.
Projet de note sur les priorités politiques du Groupe en vue de la réunion des 5 - 7 mai 1991 à Corfu.
Aide mémoire au président su Groupe Jean-Pierre Cot pour la réunion avec le Cabinet Delors sur les propositions de la Commission visant la réforme des traités dans le domaine social, 15 mai 1991.
Article d'Alain Crespinet publié dans la revue Socialisme, n°123, "L'Europe sociale, alibi du grand marché intérieur", janvier - février 1991.
Priorités sociales arrêtées par le Groupe en 1990 - 1991.
Commentaires sur le programme de travail de la Commission européenne pour 1992 dans le domaine social, 30 janvier 1992.
Document de travail préparatoire à la réunion de Corfou sur les priorités et la stratégie du Groupe concernant la dimension sociale.
Note de Jean-Marie Triacca, Europe sociale: une bataille à gagner, 21 ocotbre 1991.
Stratégie du Groupe socialiste pour assurer la mise en place des progrès sociaux en même temps que l'achèvement du Marché intérieur, 18 octobre 1991.
Note sur la rencontre avec la Présidence portugaise les 19, 20 et 21 janvier 1992 sur la dimension sociale.
Note à l'attention d'Odilia Henriques et Richard Corbett sur les résultats sociaux du Sommet de Maastricht, 9 janvier 1992.
Evaluation du Traité de Maastricht: comparaison avec les propositions du Parlement européen, les propositions des "assises" et les déclarations des leaders des partis socialistes et sociaux-démocrates de la CE, 20 janvier 1992.
Projet de stratégie du Groupe socialiste sur la mise en oeuvre de la charte sociale, 11 mai 1992.
Note concernant une réunion d'une délégation du groupe de travail Affaires sociales avec les ministres socialistes, 30 juin 1992.
Débat sur l'Europe sociale: projet de stratégie pour le Groupe socialiste, 2 juin 1992.
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