SEC(1992)1919 - OJ 1124, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANPORTS : Projet de décision de la Commission sur un cas particulier d'attribution de créneaux horaires dans les aéroports (C(92) 2449) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 octobre 1992
SEC(1992)1919 - OJ 1124, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANPORTS : Projet de décision de la Commission sur un cas particulier d'attribution de créneaux horaires dans les aéroports (C(92) 2449) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 octobre 1992
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1919
Original Reference Code
SEC(1992)1919
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1992/0093
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 19/10/1992
OJ 1124, point 13 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANPORTS : Projet de décision de la Commission sur un cas particulier d'attribution de créneaux horaires dans les aéroports (C(92) 2449) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 octobre 1992. (FRA)
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