SEC(1992)1920 - OJ 1124, 21.10.92 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : Projet de communication concernant les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien (COM(92) 434) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 octobre 1992
SEC(1992)1920 - OJ 1124, 21.10.92 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : Projet de communication concernant les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien (COM(92) 434) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 octobre 1992
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1920
Original Reference Code
SEC(1992)1920
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1992/0093
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/10/1992
OJ 1124, 21.10.92 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : Projet de communication concernant les relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien (COM(92) 434) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du 15 octobre 1992. (FRA)
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