SEC(1992)1697 - NOTE A L'ATTENTION DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Programmation des travaux relatifs aux procédures écrites - période précédant l'interruption des travaux de fin d'année
SEC(1992)1697 - NOTE A L'ATTENTION DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Programmation des travaux relatifs aux procédures écrites - période précédant l'interruption des travaux de fin d'année
Document date: [1992]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)1697
Original Reference Code
SEC(1992)1697
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1992/0084
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1992
NOTE A L'ATTENTION DES DIRECTEURS GENERAUX Objet : Programmation des travaux relatifs aux procédures écrites - période précédant l'interruption des travaux de fin d'année (FRA)
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