SP(1991)3 - Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 1ère lecture sur : Aménagement du temps de travail COM (90) 317 Rapport ZELLER
SP(1991)3 - Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 1ère lecture sur : Aménagement du temps de travail COM (90) 317 Rapport ZELLER
Document date: [1991]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1991/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1991
Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 1ère lecture sur : Aménagement du temps de travail COM (90) 317 Rapport ZELLER (FRA)
Volume 1991/9001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1991
Réunion du GAP du 10/1 Point 3.1 NOTE A L'ATTENTION DE Mmes et MM. LES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de JANVIER 1991 - Amendements du Parlement Européen en 1ère lecture sur : Aménagement du temps de travail Com(90)317 Rapport 2 ELLER (ENG)
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