Circulation de la ferraille dans la Communauté. 1956/1957
Circulation de la ferraille dans la Communauté. 1956/1957
Documents from 11 December 1956 to 06 December 2013
Identity Statement
Microfiche, Paper
Carr, Mary
Content and Structure
Compte rendu de la réunion du comité ad hoc tenue le 12.03.1957. Texte d; Extrait du projet de compte rendu de la réunion du 30.04.1957 du comité technique ad hoc "exportations des produits de réemploi et de relaminage". Texte d; Extrait du rapport du secrétariat du Conseil présenté à la 62ème réunion de la Commission de coordination. Texte d; Lettre de la Haute Autorité du 09.03.1957. Texte d; Note introductive du secrétariat à la 40ème session du Conseil, 10.01.1957; Travaux de la Commission de coordination lors de sa 59ème réunion, 04.01.1957; Travaux de la Commission de coordination lors de sa 63ème réunion, tenue les 29 et 30.04.1957. Textes d partiellement; Travaux du comité ad hoc "ferraille", 07.06.1957. Textes d; Travaux du comité ad hoc "ferraille", 21 et 22.05.1957. Textes d partiellement; Travaux du comité technique ad hoc chargé d'étudier la réorganisation du marché commun de la ferraille, 19 et 20.12.1956. Textes d; Travaux du comité technique le 09.01.1957. Texte d; Travaux du Conseil lors de sa 39ème session, 11.12.1956, en vue de la réorganisation du marché commun de la ferraille
11_1957_INIT; 212_1957_INIT; 236_1957_INIT; 237_1957_INIT; 316_1957_INIT; 339_1957_INIT; 340_1957_INIT; 341_1957_INIT; 342_1957_INIT; 376_1957_INIT; 57_1957_INIT; 948_1956_INIT
Conditions of Access and Use
French, German
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.