Convocation de la réunion et élaboration du projet d'ordre du jour; Correspondance relative à la transmission de documents; Liste de participants; Projet de compte rendu

Principales questions traitées :

- approbation des projets de comptes rendus des 39ème, 40ème et 41ème réunions

- nomenclature adaptée aux besoins des transports en harmonie avec la nomenclature douanière commune

- travaux du comité des questions de politique commerciale

- projet de nomenclature commune révisée et date d'entrée en vigueur des amendements

- définition du fer blanc

- organisations représentatives des travailleurs

- rapport de la Haute Autorité : mécanisme financier pour réaliser des économies de ferraille par une mise accrue de fonte

- aide financière à des essais de comparaison de cokes de hauts fourneaux

- aide financière : amélioration de la qualité des briques de silice utilisées pour les voûtes de fours Martin

- mécanisme financier commun à des entreprises sidérurgiques allemandes en vue d'une compensation des prix de charbons importés des États-Unis

- conditions d'assiette et de perception des prélèvements

- conseil permanent d'association Royaume-Uni/Haute Autorité

- produits de base : projet d'accord sur les ententes; Proposition de modification du projet de compte rendu de la 42ème réunion; Texte d

809_1955_REV; 883_1955_COR+

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.