SP(1985)1830 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 590/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1536/84 posée par Mme VAN HEMELDONCK sur les essais de biomécanique et de physiologie sur des êtres vivants projet établi par M. NARJES

Document date: [1985]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1985)1830
Original Reference Code
SP(1985)1830
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Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1985/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/04/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 590/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1536/84 posée par Mme VAN HEMELDONCK sur les essais de biomécanique et de physiologie sur des êtres vivants projet établi par M. NARJES (FRA)

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