SP(1985)1839 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0615/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite 2020/84 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur les calculs de rendement des charbonnages dans la Communauté projet établi par M. MOSAR
SP(1985)1839 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0615/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite 2020/84 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur les calculs de rendement des charbonnages dans la Communauté projet établi par M. MOSAR
Document date: [1985]
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1985)1839
Original Reference Code
SP(1985)1839
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/04/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 0615/85 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite 2020/84 posée par M. VANDEMEULEBROUCKE sur les calculs de rendement des charbonnages dans la Communauté projet établi par M. MOSAR (FRA)
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French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
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Existence of Copies