SI(1989)513 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1391ème réunion du Comité des Représentants Permanents :15.06.1989 = Préparation du Conseil Industrie du 21 Juin 1989 • Proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Article 235
SI(1989)513 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1391ème réunion du Comité des Représentants Permanents :15.06.1989 = Préparation du Conseil Industrie du 21 Juin 1989 • Proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Article 235
Document date: [1989]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)0513
Original Reference Code
SI(1989)513
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/06/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1391ème réunion du Comité des Représentants Permanents :15.06.1989 = Préparation du Conseil Industrie du 21 Juin 1989 • Proposition de règlement du Conseil concernant les programmes d'exploration de matières premières minérales non énergétiques sur le territoire des Etats membres Base juridique : Article 235 (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies