SI(1989)501 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 805ème réunion du Comité Spécial Agriculture- 12/13 mai 1989 = Secteur viti-vinicole 1) Vins de qualité et vins mousseux - Modification des règlements 823/87, 358/79 et 3309/85 2) Règles générales relatives aux contrôles = Pois, fèves et féveroles - règles générales relatives aux contrôles = Viande bovine - contingents tarifaires
SI(1989)501 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 805ème réunion du Comité Spécial Agriculture- 12/13 mai 1989 = Secteur viti-vinicole 1) Vins de qualité et vins mousseux - Modification des règlements 823/87, 358/79 et 3309/85 2) Règles générales relatives aux contrôles = Pois, fèves et féveroles - règles générales relatives aux contrôles = Viande bovine - contingents tarifaires
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1989)0501
Original Reference Code
SI(1989)501
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1989/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/06/1989
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 805ème réunion du Comité Spécial Agriculture- 12/13 mai 1989 = Secteur viti-vinicole 1) Vins de qualité et vins mousseux - Modification des règlements 823/87, 358/79 et 3309/85 2) Règles générales relatives aux contrôles = Pois, fèves et féveroles - règles générales relatives aux contrôles = Viande bovine - contingents tarifaires (FRA)
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