Décision 91/123/CEE du Conseil du 25.02.1991 concernant la conclusion d'un ac... (CM2/1991-00544/001)

Décision 91/123/CEE du Conseil du 25.02.1991 concernant la conclusion d'un accord de coopération entre la CEE et le Royaume de Suède relatif à un programme de R&D pour la CEE dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

Décision 91/123/CEE du Conseil du 25.02.1991 concernant la conclusion d'un accord de coopération entre la CEE et le Royaume de Suède relatif à un programme de R&D pour la CEE dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR)

Documents from 18 May 1990 to 16 October 1992

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HAEU Reference Code

CM2/1991-00544/001

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1991_00544_001

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

6727_1990_INIT; ST_10045_1990_EXT; ST_10100_1990_EXT; ST_4524_1991_INIT; ST_4545_1991_INIT; ST_9637_1990_ADD1; ST_9637_1990_INIT; ST_9882_1990_INIT

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Languages

French

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Notes

Notes and Remarks

ACCORD DE COOPERATION - 536037 - FICHES 623/91 -678/91 - 850/91 - J.O. L 61/7.3.91 - J.O. L 84/4.4.91 (RECT.)

Relations Area

Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 10/05/1990 Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un accord de coopération entre les Communautés européennes et le royaume de Suède relatif à un programme de recherche et développement pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la métrologie appliquée et des analyses chimiques (BCR) (présentée par la Commission) (FRA) Propos ...

CEUE_SEGE-COM(1990)0672 (1990) COM(1990)672 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN RAPPORT SUR L'EXECUTION DU PROGRAMME METROLOGIE APPLIQUEE ET ANALYSES CHIMIQUES (Bureau Communautaire de Référence - BC ...

Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 16/01/1991 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN RAPPORT SUR L'EXECUTION DU PROGRAMME METROLOGIE APPLIQUEE ET ANALYSES CHIMIQUES (Bureau Communautaire de Référence - BCR) 1988 - 1992 (FRA) COMMUNICATION FROM THE COMMISSION TO THE COUNCIL AND THE EUROPEAN PARLIAMENT REPORT ON THE IMPLEMENTATION OF THE PROGRAMME APPLIED METROLOGY AND CHE ...