Décision du Conseil du 20.11.1990 contenant des directives à la Commission pour la conduite de négociations de coopération entre la CEEA, le Japon, l'URSS et les États-Unis d'Amérique, concernant des activités ayant trait au projet détaillé d'un réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER)
Décision du Conseil du 20.11.1990 contenant des directives à la Commission pour la conduite de négociations de coopération entre la CEEA, le Japon, l'URSS et les États-Unis d'Amérique, concernant des activités ayant trait au projet détaillé d'un réacteur thermonucléaire expérimental international (ITER)
Documents from 25 September 1990 to 09 October 1992
Identity Statement
HAEU Reference Code
CM2/1990-00665/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1990_00665_001
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Keywords
10099_1990_EXT; 8905_1990_INIT; 9711_1990_INIT; ST_10045_1990_EXT; ST_9813_1990_INIT; ST_9922_1990_INIT
Conditions of Access and Use
Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
Location of Originals
Relations Area
Related Entries
Abstract:
Volume 1990/0058
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 25/09/1990
Proposition de DECISION DU CONSEIL contenant des directives à la Commission pour la conduite de négociations de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique, le Japon, l'Union des Républiques socialistes soviétiques et les Etats-Unis d'Amérique, concernant des activités ayant trait au projet détaillé d'un réacteur therm
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Reference Code:
CEUE_SEGE-SEC(1990)1784
Original Reference Code:
SEC(1990)1784
Description Level:
Dossier
Dates:
1990 to 1990
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