CES.VOL13-05 Sessions

Documents from [1971] to [1972]

Identity Statement

Reference Code
CES.VOL13-05
Extent and Medium

29 dossiers

Reference Archivists

Meyer, Ruth

Content and Structure

Abstract

Les dossiers des sessions comme d'ailleurs ceux des sections contiennent dans toutes les langues de la communauté - et jusqu'à la première adhésion en: DE, FR, NL et IT - les ordres du jour, les procés-verbaux et les comptes rendus des sessions plénières. En revanche, dans les dossiers des avis (série 20) le procès-verbal figure uniquement en langue française et le chercheur souhaitant disposer d'une autre langue communautaire doit se référer au dossier respectif de la session ou de la section en prenant comme référence la dénomination de la section et la date de la réunion. Il doit, ensuite, se reporter aux dossiers de la série CES session ou de la série CES section spécialisée.

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Notes

Notes and Remarks

CDU : 07.51

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