SEC(1976)4000 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 16/77 Objet : 10ème rapport général Proposition de : M. le Président
SEC(1976)4000 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 16/77 Objet : 10ème rapport général Proposition de : M. le Président
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0120
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/12/1976
O.J. Réunion spéciale des Chefs de Cabinet du lundi 3 janvier 15 h. - Salle 13 A. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet: Dixième Rapport général - chapitres I et II (sections 1, 2 et 3 (sans section C-Commission)) (FRA)
Volume 1976/0121
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1976
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Dixième Rapport général (ENG)
Volume 1976/0122
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1976
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Dixième Rapport général (FRA)
Volume 1976/0123
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/11/1976
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Dixième Rapport général (FRA)
Volume 1976/0124
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1976
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Dixième Rapport général (FRA)
Volume 1976/0125
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/12/1976
Note à l'attention de Messieurs les Chefs de Cabinet Objet : examen du projet du Dixième Rapport général (DAN)
Volume 1976/0126
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 06/01/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 16/77 Objet : 10ème rapport général Proposition de : M. le Président (FRA)
Volume 1976/0127
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 06/01/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 16/77 Objet : 10ème rapport général Proposition de : M. le Président (ENG)
Volume 1976/0128
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 06/01/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 16/77 Objet : 10ème rapport général Proposition de : M. le Président (DEU)
Volume 1976/0129
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/01/1977
10e RAPPORT GENERAL version définitive italienne (chapitres I, II, III, IV et V) Voir procédure écrite n° 16/77 du 6.1.1977 (FRA)
Volume 1976/0130
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 10/01/1977
10e RAPPORT GENERAL Version définitive néerlandaise (Chapitres I, II, III, IV et V) (NLD)
Volume 1976/0131
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 10/01/1977
10e RAPPORT GENERAL Version définitive danoise (Chapitres I, II, III, IV et V) Voir procédure écrite n° 16/77 du 6.1.1977 (FRA)
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