SEC(1976)4003 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 384/76 posée par M. LABAN sur l'avis de la commission d'étude "Elevage intensif" de l'Association néerlandaise pour la protection des animaux, sur la castration des porcelets mâles projet établi par M. LARDINOIS
SEC(1976)4003 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 384/76 posée par M. LABAN sur l'avis de la commission d'étude "Elevage intensif" de l'Association néerlandaise pour la protection des animaux, sur la castration des porcelets mâles projet établi par M. LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1976/0132
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/11/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 384/76 posée par M. LABAN sur l'avis de la commission d'étude "Elevage intensif" de l'Association néerlandaise pour la protection des animaux, sur la castration des porcelets mâles projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 384/76 posée par M. LABAN sur l'avis de la commission d'étude "Elevage intensif" de l'Association sur néerlandaise pour la protection des animaux, sur la castration des porcelets mâles projet établi par M. LARDINOIS. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0708/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 384/76 posée par M. LABAN sur l'avis de la commission d'étude "Elevage intensif" de l'Association sur néerlandaise pour la protection des animaux, sur la castration des porcelets mâles Projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
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