SEC(1976)3600 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 437/76 posée par M. GUERLIN sur les prévisions de l'O.C.D.E. pour la période 1976-1980 projet établi par M. HAFERKAMP
SEC(1976)3600 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 437/76 posée par M. GUERLIN sur les prévisions de l'O.C.D.E. pour la période 1976-1980 projet établi par M. HAFERKAMP
Document date: [1976]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1976/0101
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/10/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 437/76 posée par M. GUERLIN sur les prévisions de l'O.C.D.E. pour la période 1976-1980 projet établi par M. HAFERKAMP. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 437/76 posée par M. GUERLIN sur les prévisions de l'O.C.D.E. pour la période 1976-1980 projet établi par M. HAFERKAMP. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0626/76 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 437/76 posée par M. GUERLIN sur les prévisions de l'O.C.D.E. pour la période 1976-1980 projet établi par M. HAFERKAMP. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German