SEC(1976)3462 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0594/76 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 393/76 posée par M. GUERLIN sur le marché international de l'étain Procédure écrite suspendue le 7 décembre 1976 à la demande de M. GUAZZARONI Nouveau projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. GUAZZARONI
SEC(1976)3462 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0594/76 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 393/76 posée par M. GUERLIN sur le marché international de l'étain Procédure écrite suspendue le 7 décembre 1976 à la demande de M. GUAZZARONI Nouveau projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. GUAZZARONI
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0098
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0594/76 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 393/76 posée par M. GUERLIN sur le marché international de l'étain Procédure écrite suspendue le 7 décembre 1976 à la demande de M. GUAZZARONI Nouveau projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. GUAZZARONI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0594/76 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 393/76 posée par M. GUERLIN sur le marché international de l'étain Procédure écrite suspendue le 7 décembre 1976 à la demande de M. GUAZZARONI Nouveau projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. GUAZZARONI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0594/76 REOUVERTURE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 393/76 posée par M. GUERLIN sur le marché international de l'étain Procédure écrite suspendue le 7 décembre 1976 à la demande de M. GUAZZARONI Nouveau projet établi par Sir Christopher SOAMES et M. GUAZZARONI (DEU)
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