SEC(1976)3207 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1964 /76 Objet : Dispositions financières concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets dans le secteur des hydrocarbures Proposition de M. SIMONET
SEC(1976)3207 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1964 /76 Objet : Dispositions financières concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets dans le secteur des hydrocarbures Proposition de M. SIMONET
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0090
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/09/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1964 /76 Objet : Dispositions financières concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets dans le secteur des hydrocarbures Proposition de M. SIMONET (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1964 /76 Objet : Dispositions financières concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets dans le secteur des hydrocarbures Proposition de M. SIMONET (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 1964 /76 Objet : Dispositions financières concernant l'octroi de mesures de soutien pour des projets dans le secteur des hydrocarbures Proposition de M. SIMONET (DEU)
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