SEC(1976)3184 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0557/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 350/76 posée par M. HERBERT sur l'érosion littorale projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA M. LARDINOIS et M. THOMSON

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)3184
Original Reference Code
SEC(1976)3184
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0089
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/09/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0557/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 350/76 posée par M. HERBERT sur l'érosion littorale projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA M. LARDINOIS et M. THOMSON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.0557/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 350/76 posée par M. HERBERT sur l'érosion littorale projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, M. LARDINOIS et M. THOMSON (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0557/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 350/76 posée par M. HERBERT sur l'érosion littorale projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA, M. LARDINOIS et M. THOMSON (DEU)

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