SEC(1976)1977 - O.J. 385/3 - Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 25 mai 1976 (2e partie) • Point 8 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 12 - Problèmes dans un secteur agricole • Point 13 - Habilitation b) B.E.I. - Rapport trimestriel • Point 14 - Infractions aux Traités - cas particuliers • Point 15 - Questions administratives et budgétaires diverses • Point 18 - Italie a) Situation économique
SEC(1976)1977 - O.J. 385/3 - Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 25 mai 1976 (2e partie) • Point 8 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 12 - Problèmes dans un secteur agricole • Point 13 - Habilitation b) B.E.I. - Rapport trimestriel • Point 14 - Infractions aux Traités - cas particuliers • Point 15 - Questions administratives et budgétaires diverses • Point 18 - Italie a) Situation économique
Document date: [1976]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1976/0055
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/05/1976
O.J. 385/3 - Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 25 mai 1976 (2e partie) • Point 8 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 12 - Problèmes dans un secteur agricole • Point 13 - Habilitation b) B.E.I. - Rapport trimestriel • Point 14 - Infractions aux Traités - cas particuliers • Point 15 - Questions administratives et budgétaires diverses • Point 18 - Italie a) Situation économique (FRA)
Volume 1976/9011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/05/1976
O.J. 385/3 - Point 6 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du mardi 25 mai 1976 (2e partie) • Point 8 - Travaux concernant le Parlement européen • Point 12 - Problèmes dans un secteur agricole • Point 13 - Habilitation b) B.E.I. - Rapport trimestriel • Point 14 - Infractions aux Traités - cas particuliers • Point 15 - Questions administratives et budgétaires diverses • Point 18 - Italie a) Situation économique (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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