SEC(1976)1397 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0256/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse a la question écrite n° 787/75 posée par M. JAHN sur l'emploi autorisé du colorant rouge "amarante" dans les denrées alimentaires projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)1397
Original Reference Code
SEC(1976)1397
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0040
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/04/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0256/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse a la question écrite n° 787/75 posée par M. JAHN sur l'emploi autorisé du colorant rouge "amarante" dans les denrées alimentaires projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0256/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 787/75 posée par M. JAHN sur l'emploi autorisé du colorant rouge "amarante" dans les denrées alimentaires projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0256/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 787/75 posée par M. JAHN sur l'emploi autorisé du colorant rouge "amarante" dans les denrées alimentaires projet établi par M. LARDINOIS et M. SCARASCIA MUGNOZZA. (DEU)

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