SEC(1976)1239 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0230/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 840/75 posée par M. CARPENTIER sur la dialogue euro-arabe projet établi par M. le Président
SEC(1976)1239 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0230/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 840/75 posée par M. CARPENTIER sur la dialogue euro-arabe projet établi par M. le Président
Document date: [1976]
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CEUE_SEGE-SEC(1976)1239
Original Reference Code
SEC(1976)1239
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Brouet, Agnes
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Volume 1976/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0230/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 840/75 posée par M. CARPENTIER sur la dialogue euro-arabe projet établi par M. le Président (FRA)
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