SEC(1976)1254 - OJ 378/3 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 29 mars 1976 (2ème partie) . Point 13 - Coopération en matière nucléaire avec les Etats tiers . Point 17 - Infractions aux Traités . Point 18 - Questions administratives et budgétaires diverses
SEC(1976)1254 - OJ 378/3 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 29 mars 1976 (2ème partie) . Point 13 - Coopération en matière nucléaire avec les Etats tiers . Point 17 - Infractions aux Traités . Point 18 - Questions administratives et budgétaires diverses
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/03/1976
OJ 378/3 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 29 mars 1976 (2ème partie) . Point 13 - Coopération en matière nucléaire avec les Etats tiers . Point 17 - Infractions aux Traités . Point 18 - Questions administratives et budgétaires diverses (FRA)
Volume 1976/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/03/1976
OJ 378/3 - Point 3 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de Cabinet du lundi 29 mars 1976 (2ème partie) . Point 13 - Coopération en matière nucléaire avec les Etats tiers . Point 17 - Infractions aux Traités . Point 18 - Questions administratives et budgétaires diverses (FRA)
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French
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