SEC(1976)992 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 442/76 Objet : ARTICLE 55 CECA , octroi d'une aide financière pour cinq projets de recherches sur la "sécurité dans les mines". Proposition de M. HILLERY

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)992
Original Reference Code
SEC(1976)992
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1976/0029
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/03/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 442/76 Objet : ARTICLE 55 CECA , octroi d'une aide financière pour cinq projets de recherches sur la "sécurité dans les mines". Proposition de M. HILLERY (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 442/76 Objet : ARTICLE 55 CECA : octroi d'une aide financière pour cinq projets de recherches sur la "sécurité dans les mines". Proposition de M. HILLERY (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 442/76 Objet : ARTICLE 55 CECA : octroi d'une aide financière pour cinq projets de recherches sur la "sécurité dans les mines". Proposition de M. HILLERY (DEU)

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