SEC(1976)984 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0177/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 832/75 posée par M. OSBORN sur les horaires de traversée entre la Grande-Bretagne et les principaux ports des autres pays membres de la Communauté projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA

Document date: [1976]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)984
Original Reference Code
SEC(1976)984
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0177/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 832/75 posée par M. OSBORN sur les horaires de traversée entre la Grande-Bretagne et les principaux ports des autres pays membres de la Communauté projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0177/76 ACCELEREE REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 832/75 posée par M. OSBORN sur les horairesw de traversée entre la Grande-Bretagne et les principaux ports des autres pays membres de la Communauté projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)

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