SEC(1976)966 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0182/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 795/75 posée par M. DELLA BRIOTTA sur le coût des importations de viande bovine en Italie projet établi par M. LARDINOIS
SEC(1976)966 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0182/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 795/75 posée par M. DELLA BRIOTTA sur le coût des importations de viande bovine en Italie projet établi par M. LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0028
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/03/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0182/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 795/75 posée par M. DELLA BRIOTTA sur le coût des importations de viande bovine en Italie projet établi par M. LARDINOIS. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0182/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite posée par M. DELLA BRIOTTA sur le coût des importations de viande bovine en Italie projet établi par M. LARDINOIS. (DEU)
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