SEC(1976)583 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0112/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 716/75 posée par M. SPRINGORUM sur l'utilisation d'énergie primaire dans les centrales électriques projet établi par M. SIMONET

Document date: [1976]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)583
Original Reference Code
SEC(1976)583
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1976/0019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/02/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0112/76 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 716/75 posée par M. SPRINGORUM sur l'utilisation d'énergie primaire dans les centrales électriques projet établi par M. SIMONET. (FRA)
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