SEC(1991)1749 - OJ 1075, Point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Projet de proposition de décision du Conseil portant sur l'établissement d'un troisième programme d'action communautaire en faveur des personnes handicapées - HELIOS II (1992-1996) (COM(91) 350 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 20 septembre 1991
SEC(1991)1749 - OJ 1075, Point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Projet de proposition de décision du Conseil portant sur l'établissement d'un troisième programme d'action communautaire en faveur des personnes handicapées - HELIOS II (1992-1996) (COM(91) 350 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 20 septembre 1991
Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)1749
Original Reference Code
SEC(1991)1749
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1991/0074
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/09/1991
OJ 1075, Point 17 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : SOCIAL : Projet de proposition de décision du Conseil portant sur l'établissement d'un troisième programme d'action communautaire en faveur des personnes handicapées - HELIOS II (1992-1996) (COM(91) 350 et /2) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 20 septembre 1991. (FRA)
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